Les métadonnées d'un document sont les informations descriptives associées à un fichier — auteur, dates de création et de modification, logiciel utilisé, format, géolocalisation — qui renseignent sur son origine et son histoire sans faire partie de son contenu visible. Ce sont des « données sur les données », précieuses pour la traçabilité mais fragiles sur le plan probatoire.
Les grandes familles de métadonnées
On distingue généralement les métadonnées descriptives (titre, auteur, mots-clés), les métadonnées techniques (format, logiciel, résolution, dates système) et les métadonnées de provenance ou de gestion (versions, droits, historique). Pour une photo, les données EXIF enregistrent l'appareil, les réglages, parfois la géolocalisation et l'horodatage de prise de vue. Pour un PDF ou un document bureautique, on trouve l'auteur, le créateur, les dates de création et de modification. Toutes ces informations éclairent l'histoire du fichier, mais aucune n'est, en elle-même, protégée contre la modification.
Pourquoi elles comptent
Les métadonnées sont utiles pour tracer la vie d'un fichier : elles indiquent qui l'a créé, avec quel outil, à quelle date supposée. Mais elles présentent une faiblesse majeure : elles sont modifiables en quelques clics. La date de création d'un document Word, les données EXIF d'une photo ou l'auteur d'un PDF peuvent être réécrits sans laisser de trace évidente, et la simple copie d'un fichier peut suffire à réinitialiser certaines dates système. Seules, elles ne prouvent donc pas grand-chose juridiquement : un adversaire pourra toujours soutenir qu'elles ont été éditées, et le juge le sait.
C'est là qu'intervient l'horodatage. Plutôt que de se fier à une date interne falsifiable, Certifiles calcule l'empreinte SHA-256 du fichier et la fait horodater par une autorité d'horodatage qualifiée conforme RFC 3161. Le certificat de preuve obtenu fixe une date certaine, extérieure au fichier, qui ne peut être ni antidatée ni modifiée — ce qu'aucune métadonnée native ne garantit. La preuve ne repose plus sur le fichier lui-même, mais sur un tiers de confiance.
Cadre légal
Devant un juge, les métadonnées peuvent constituer un indice, mais leur force probante est faible car leur intégrité n'est pas garantie. À l'inverse, les articles 1366 et 1367 du Code civil reconnaissent la valeur probante de l'écrit électronique lorsque son intégrité est assurée par un procédé fiable. L'horodatage qualifié encadré par le règlement eIDAS apporte précisément cette garantie absente des simples métadonnées, et bénéficie même d'une présomption de fiabilité dans sa version qualifiée.
Exemple concret
Léa, photographe, doit prouver qu'elle a réalisé un cliché avant un concurrent. Les métadonnées EXIF de son fichier indiquent la bonne date, mais l'adversaire conteste : elles ont pu être éditées. Léa avait toutefois horodaté son fichier le jour de la prise de vue. Le certificat d'horodatage, lui, est inattaquable : il s'appuie sur une autorité tierce et non sur une date interne au fichier. Face à cette preuve externe, la contestation sur les métadonnées tombe et le litige est tranché en faveur de Léa.
À ne pas confondre avec…
- L'empreinte numérique (hash) : elle identifie le contenu exact du fichier, pas ses informations descriptives.
- L'horodatage : il ajoute une date certaine prouvée par un tiers, là où la métadonnée de date reste interne et modifiable.
- Le contenu du document : les métadonnées l'entourent et le décrivent, mais n'en font pas partie.
- Le tampon numérique : marque de preuve externe et infalsifiable, à l'opposé d'une métadonnée native éditable.
Bien utiliser les métadonnées
Les métadonnées ne sont pas inutiles : elles constituent un faisceau d'indices qui, combiné à une preuve solide, renforce la cohérence d'un dossier. La bonne pratique consiste à ne jamais s'y fier seules pour prouver une date, mais à les accompagner d'un horodatage qualifié qui ancre la preuve à l'extérieur du fichier. Avant de diffuser un document, il est aussi prudent de vérifier que ses métadonnées ne révèlent pas d'informations sensibles (géolocalisation, auteur réel, chemins internes) et, le cas échéant, de les nettoyer — puis d'horodater la version finale. On obtient ainsi un fichier maîtrisé sur le fond comme sur la forme, dont la date et l'intégrité sont prouvées par un tiers de confiance plutôt que par des champs internes modifiables. En résumé, les métadonnées racontent l'histoire présumée d'un fichier, mais seul l'horodatage en fixe une page que personne ne pourra réécrire après coup : c'est cette complémentarité, et non l'opposition, qui constitue la démarche la plus robuste face à une contestation de date ou d'origine.